EDITION DU SITE INTERNET
Le site https://41mag.fr (ci-après « le Site ») est édité par la société EMPIRE (ci-après « l’Editeur »), SAS au capital de 1000 euros, dont le siège social est situé 60 RUE FRANCOIS 1ER 75008 PARIS (business@ambission.co).
913 956 678 R.C.S. Paris
RÉDACTION DU SITE INTERNET
Directeur de la publication : Brice BEIGNON
Contact : business@ambission.co
RÉDACTION DES MENTIONS LÉGALES
Dénomination sociale : Captain Contrat
Adresse siège social : 28 rue des petites écuries, 75010 Paris
Site internet : www.captaincontrat.com
HÉBERGEUR DU SITE INTERNET
Le site https://segasel.fr est hébergé par O2 SWITCH, SARL au capital de 100 000 euros, dont le siège social est situé 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand. Contact : Appel 04 44 44 60 40 .
RESPECT DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
Seule l’utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d’atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.
La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l’autorisation préalable de l’Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.
LIENS HYPERTEXTES
Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d’autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l’Editeur. L’Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.
La création de liens hypertexte vers le Site ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de l’Editeur.
AFFILIATION
Fracnpdc.fr participe au Programme Partenaires d’Amazon EU, un programme d’affiliation conçu pour permettre à des sites de percevoir une rémunération grâce à la création de liens vers Amazon.fr. (ou tous autres sites Amazon – co.uk, ca, it, de, es…).
Amazon et le logo Amazon sont des marques d’Amazon.com, Inc. ou de ses affiliés.